Cette Assurance couvre la responsabilité civile « du propriétaire et du gardien à titre privé et gratuit » lorsque le gardien n’est pas en action d’équitation (la licence couvrant la responsabilité du gardien lorsqu’il est à cheval).
1. GENERALITES
Bien que n’étant pas une obligation légale, il vous appartient en tant que cavalier et/ou propriétaire d’équidé(s) de souscrire à deux sortes de contrats d’assurance :
– En tant que Propriétaire d’Equidé(s) : la Responsabilité Propriétaire d’Equidé(s) – A . P . M – vous couvre contre les dommages que votre cheval pourrait occasionner à des tiers (cheval échappé sur la route, dommages à des cultures, dommages à d’autres chevaux sur un rassemblement lorsque le cheval n’est pas monté…). Cette garantie peut être acquise via votre contrat habitation. ATTENTION cependant beaucoup de contrats ne garantissent pas les rassemblements voire même le fait de monter le cheval. La seule garantie RC acquise est chez vous dans vos près.
La RC propriétaire d’équidé doit donc vous couvrir quand vous n’êtes pas en action d’équitation ; elle doit couvrir votre responsabilité de propriétaire pour les dommages occasionnés par votre cheval lorsqu’il est au pré , chez vous ou lors de déplacements, prêt à titre gratuit à un ami, dans l’enceinte d’une compétition, au bivouac lors d’une randonnée, un rallye etc… Le cheval assuré est le cheval désigné sur le contrat (Nom & numéro de SIRE).
– En tant que Cavalier : la Responsabilité Civile (R.C) en acte d’équitation est une garantie qui n’est généralement pas incluse dans votre contrat RC habitation. Elle couvre les dommages que vous-même ou votre cheval pouvez occasionner à un tiers lors d’un stage, d’une ballade, d’un rallye, d’une compétition….
* Nota : beaucoup d’assurances excluent la compétition de leurs garanties, d’où la nécessité de prendre une licence qui couvre les dommages occasionnés aux tiers, mais uniquement lorsque vous êtes en action d’équitation. A titre d’exemple, le cheval attaché au camion qui blesse quelqu’un ou qui s’échappe ne sera jamais couvert par la licence sauf extension RCPE. La licence n’est pas obligatoire pour la RC, elle l’est pour pouvoir engager en compétition.
De même, il est conseillé de vérifier que votre assurance vous couvre en cas de participation à un rallye. Les cavaliers non propriétaires, qui montent dans le cadre d’un Club ou d’une Association n’ont pas besoin de RC spécifique sauf s’ils prennent par exemple un cheval en demi-pension
Enfin, l’équitation étant un sport à risques, il est fortement recommandé aux cavaliers de souscrire à une police d’assurance Garantie Accidents de la Vie (G.A.V) qui permettra de garantir les dommages corporels qui pourraient lui être occasionnés lors d’un accident grave.
Nota : les cavaliers professionnels, ou les organisateurs d’une compétition (ainsi que les juges officiant sur une compétition, s’ils perçoivent une rémunération) doivent souscrire à une assurance professionnelle. Lors de manifestations non officielles (hors FFE) les organisateurs, cavaliers pro et juges doivent prendre une assurance spécifique puisque leur licence ne les couvre pas pour les manifestation hors FFE.
AVIVA Assurances